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Marques déposées par monsieur Guy REMILLET
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"LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE"
Monsieur Guy REMILLET

Numéro de dépôt :
1265163
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/03/1994

Présentation de la marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE"

Déposée le 5 mars 1984 par monsieur Guy REMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy REMILLET domicilié(e) 14, Place Carnot, 21200 BEAUNE. - France.

La marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" est expirée depuis le 5 mars 1994.

Guy REMILLET a également déposé les autres marques suivantes : LE TORCHON COINTREAU , LE TORCHON DU GOURMET , LE ROULE DU GOURMET , LE ROULE COINTREAU


Monsieur Guy REMILLET - 14, Place Carnot, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Bouchées au praliné.